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Les bases de données statistiques

AROME

La base AROME (Application du Recouvrement pour l'Observation et la Mesure des Encaissements) est un outil statistique de suivi des encaissements et écritures comptables de la branche du Recouvrement. Elle permet notamment de suivre, pour chacune des échéances de paiement, et pour chaque usager, les montants de cotisations dues et de cotisations encaissées, et ainsi de calculer des taux d’impayés par catégorie d’usagers et pour différents délais après l’échéance.

Elle permet également de calculer, à partir de différentes tables « métier », des indicateurs sur le suivi de la trésorerie, le suivi de la dématérialisation des déclarations et des paiements, les taux d’intégration des débits...

ORME 

La base ORME (Observatoire du Recouvrement pour les Mesures Emploi), construite à des fins d’analyses statistiques, centralise jusqu’en 2008 les informations concernant les usagers bénéficiant de mesures d’exonération. Ces informations sont issues des bordereaux récapitulatifs des cotisations (BRC).

La base ORME regroupe l’ensemble des mesures, compensées ou non. Elle permet de mener des analyses fines par type de mesure et d’usager, mais aussi selon les différents faits générateurs de l’information (période d’emploi ou période d’extraction).

Au cours de l’année 2008, l’entrepôt de données PLEIADE s’est substitué à ORME comme source de données statistiques sur les exonérations.

SEQUOIA 

La base SEQUOIA centralise depuis janvier 1997 les informations sur les effectifs salariés et la masse salariale (assiette déplafonnée) issues des bordereaux de cotisations. Elle comporte plus de millions de comptes actifs (le triple en comptabilisant les comptes actifs au moins une fois depuis 1997). Les comptes sont l’unité de suivi du recouvrement des cotisations sociales. Ils se rapprochent de la notion d’établissement.

Elle est alimentée par des extractions mensuelles. L’extraction qui a lieu deux mois après la fin d’un trimestre comprend la quasi-totalité des déclarations. Les déclarations arrivant postérieurement à ces deux mois sont estimés dans un premier temps par l’Urssaf Caisse nationale à partir des informations des périodes précédentes, puis cette estimation est affinée ultérieurement au regard de l’ensemble de la chronique des déclarations. Les données présentées dans les publications conjoncturelles sont donc provisoires pour le dernier trimestre et comprennent de légères révisions sur l’historique, essentiellement sur le trimestre précédent.

Une série de retraitements est en outre opérée à l’Urssaf Caisse nationale et dans les Urssaf afin de fiabiliser les données de la base SEQUOIA.

En sus des données économiques qui permettent de suivre l’évolution des effectifs et des assiettes, la base Séquoia contient des informations administratives, notamment le SIRET, la raison sociale, le code d’activité et la commune de l’établissement, ainsi que la catégorie juridique de l’entreprise. Les informations administratives relatives au secteur d’activité et à la catégorie juridique sont dans la majorité des cas issues de rapprochements avec la source SIRENE®.

Contrairement aux données économiques, les informations administratives de SEQUOIA ne sont pas historisées : seule la dernière situation administrative de l’établissement est enregistrée. Ainsi, en cas de changement d’activité principale, le nouveau code APE se trouve rattaché à l’ensemble de l’historique des effectifs et des assiettes salariales. Il en est de même avec la situation géographique de l’établissement en cas de changement de commune lorsque celui-ci ne s’accompagne pas d’une modification du numéro de compte de gestion.

SICOMOR (Racine) 

Les données comptables stockées dans la base SICOMOR permettent le suivi des produits, charges et encaissements entre les différents attributaires pour les cotisations et contributions gérées par la branche du Recouvrement. La répartition des montants entre attributaires n’est pas effectuée à la source lors du traitement des déclarations et paiements des usagers. Elle est appliquée a posteriori et est le résultat d’un calcul produit par un moteur spécifique (Racine). La base SICOMOR fournit en particulier des données comptables utilisées dans le cadre de la liquidation des créances du régime général, au titre des différents dispositifs d’exonération faisant l’objet d’une compensation par le budget de l’Etat (et le Forec de 2000 à 2004) et par les recettes fiscales affectées aux régimes de sécurité sociale à compter de 2006 pour financer les allègements généraux. Elle ne porte donc que sur les mesures compensées.

Cette source indique les montants d’exonération au moment de l’exigibilité des cotisations, c’est-à-dire globalement avec un décalage d’un mois par rapport à la date de versement des salaires.


SIDERAL (PLEIADE)

SIDERAL est un applicatif décisionnel qui consiste en la consolidation au niveau national de données issues pour l’essentiel des bases de production des Urssaf.

Une fois consolidées, et après enrichissement, les données de SIDERAL donnent lieu à des indicateurs statistiques mis à la disposition des utilisateurs de l’Urssaf Caisse nationale et des Urssaf.

L’entrepôt de données SIDERAL vise 4 principaux objectifs :

SIDERAL est issu de la convergence des applicatifs PLEIADE (pour les besoins nationaux) et GALAXIE (pour les besoins locaux).